Staff Member #1
Biography of instructor/staff member #1
L'essentiel du Droit des Sociétés
Université Mohammed V - Rabat
L'inscription à ce cours se fait sur invitation seulement
Description
L’intitulé du présent MOOC témoigne de l’une des caractéristiques essentielles du domaine du droit qu’il entend couvrir, à savoir son hétérogénéité. A la différence d’autres matières, et notamment du droit civil auquel l’étudiant est initié dès la première année et qu’il conserve habituellement jusqu’à la fin de son cursus, le droit des sociétés n’apparait le plus souvent qu’à partir de la deuxième année(S4) et devient ensuite une matière à option. Cette matière ne représente donc pas toujours pour l’étudiant une cohérence d’ensemble, une visibilité voir une continuité contrairement à ce qu’il en est sans doute pour le droit civil.
C’est la raison pour laquelle le processus d’apprentissage dans cette discipline n’est pas toujours très aisé pour l’étudiant, dans la mesure où les questions qui y sont abordées lui sont le plus souvent assez étrangères (entreprise sociétaire, formes de sociétés, vie des sociétés…), alors que les problèmes relatifs à la famille, à la filiation, aux contrats trouvent nécessairement un écho dans sa vie personnelle et ses propres références culturelles.
En prise directe avec les fluctuations de la vie économique, le droit des sociétés est nécessairement une matière très évolutive. On peut dire que les règles de droit sont atteintes ici d’une plus grande précarité que dans d’autre domaine. Il s’agit là d’une contrainte qui affecte sans doute les conditions d’apprentissage de l’étudiant et dont il doit tenir le plus grand compte. Le processus d’acquisition des connaissances dans le domaine du droit des sociétés suppose que l’étudiant ne se coupe jamais d’une représentation concrète des questions qui lui sont présentées sous un angle juridique. L’apprentissage purement théorique sera donc superficiel.
Objectif
L’objectif de ce travail sera donc de permettre aux apprenants de :
- Assimiler les différentes notions relatives à la société et au contrat de société grâce à des méthodes pédagogiques innovantes ;
- Faire la différence entre l’entreprise sociétaires et les autres groupements (association/coopérative/GIE..)
- Maitriser les règles de constitution des différents types de sociétés que ce soit civiles ou commerciales
- Maitriser l’acquisition de la personnalité morale et ses conséquences.>
- Maitriser la sanction des règles de constitution
- Maitriser les formes sociétaires
- Mieux comprendre le fonctionnement et les causes de dissolution et fin de la société.
Démarche et approche pédagogique
Le MOOC comporte 5 semaines de cours et propose à la fois :
- une démarche inductive en invitant les apprenants à extraire des notions à partir de situations juridiques concrètes et par une mise de situation de découverte.
- et déductive qui demeure une démarche classique efficace.
A cet effet chaque semaine sera animé à l’aide :
- de courtes séquences vidéo;
- des documents écrits (textes légaux et réglementaires, jurisprudence, extraits d’ouvrages, etc.) ;
- une séance de vidéo en direct par semaine avec la participation d'enseignants et de professionnels (environ 1 heure) ;
- des cas-pratiques ;
- un questionnaire d'auto-évaluation pour faire le point sur l’acquis des apprenants à la fin de chaque semaine.
- Un forum, encourageant l’échange et la discussion, sera animé par l’équipe pédagogique.
Evaluation
Une évaluation notée est prévue à l’issue de chaque semaine de cours.
Attestation
Une attestation de suivi avec succès est délivrée aux participants après réalisation d'un score de plus de 70%.
Population cible
Ce MOOC s’adresse aux étudiants en droit et en économie, à des professionnel du secteur, chef d’entreprise ou créateur d’entreprise, qui sont intéressés de connaître des notions de droit des sociétés ou bien de le maîtriser totalement.
Accréditation
Il est à signaler que le contenu du cours est dispensé pour les étudiants de la filière : Droit en français semestre 4 de la licence fondamentale accréditée au niveau national.
Plan du Cours
- Semaine 1 : Notions et contexte général relatifs au droit des sociétés
- Semaine 2 : Classification des sociétés
- Semaine 3 : Naissance de la société (conditions de fond/conditions de forme)
- Semaine 4 : Sanctions relatives aux règles de constitution des sociétés
Course Staff
Staff Member #2
Biography of instructor/staff member #2